Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet frugere-patrimoine.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Mathieu Frugère (exerçant sous le nom commercial « Frugère Patrimoine »)
Contact : agencea2p.mathieu.frugere@axa.fr
Téléphone : 06 43 88 67 95
Adresse : 10 rue Katherine Johnson, Lot 20, 14440 Douvres-la-Délivrande, France
Identification de l’entreprise :
Frugère Patrimoine — Mathieu Frugère (Entrepreneur individuel)
SIREN : 994 177 590
SIRET (siège) : 994 177 590 00027
Code APE / NAF : 66.22Z — Activités des agents et courtiers d’assurances
Date de création : 1er décembre 2025
Adresse postale : 10 rue Katherine Johnson, Lot 20, 14440 Douvres-la-Délivrande, France
Immatriculation ORIAS : Mathieu Frugère est inscrit au Registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS) sous le numéro 25 009 767. Cette immatriculation est vérifiable sur www.orias.fr.
Autorité de contrôle : Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) — 4 Place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09 — acpr.banque-france.fr
Directeur de la publication : Mathieu Frugère — Contact : agencea2p.mathieu.frugere@axa.fr
TVA intracommunautaire : Les opérations de courtage et d’intermédiation en assurance sont exonérées de TVA en application de l’article 261 C du Code général des impôts.
Hébergeur : o2switch — https://www.o2switch.fr/
SAS au capital de 100 000 €
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
RCS Clermont-Ferrand : 510 909 807
Téléphone : 04 44 44 60 40
Création du site : MINDSET SOLUTION, société au capital de 15 000 euros, inscrite au R.C.S. d’Évreux sous le numéro RCS Evreux B 921 575 163, dont le siège social est situé au 11 Voie du Testelet, Box N°3, 27100 Val-de-Reuil, France, représentée par Bastien Béranger dûment habilité.
Médiation de la consommation : Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à La Médiation de l’Assurance en cas de litige non résolu amiablement — TSA 50110, 75441 Paris Cedex 09 — www.mediation-assurance.org
Propriété intellectuelle
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